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Marques déposées par l'association loi 1901 Comité de promotion des produits agricoles de Haute-Loire
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LA VIE A DU GOUT EN HAUTE-LOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VIE A DU GOUT EN HAUTE-LOIRE
Comité de promotion des produits agricoles de Haute-Loire, Association loi 1901, Chambre d'agriculture

Numéro de dépôt :
3776578
Date de dépôt :
21/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2020
LA VIE A DU GOUT EN HAUTE-LOIRE de Comité de promotion des produits agricoles de Haute-Loire

Présentation de la marque LA VIE A DU GOUT EN HAUTE-LOIRE

Déposée le 21 octobre 2010 par l'association loi 1901 Comité de promotion des produits agricoles de Haute-Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA VIE A DU GOUT EN HAUTE-LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité de promotion des produits agricoles de Haute-Loire domicilié(e) 16 Bd Bertrand - 43012 - LE PUY EN VELAY cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité de promotion des produits agricoles de Haute-Loire, Chambre d'agriculture domicilié(e) 16 Bd Bertrand - 43012 - LE PUY EN VELAY cedex - France.

La marque LA VIE A DU GOUT EN HAUTE-LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776578.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VIE A DU GOUT EN HAUTE-LOIRE est expirée depuis le 21 octobre 2020.

Comité de promotion des produits agricoles de Haute-Loire a également déposé les autres marques suivantes : Fête du PATRIMOINE GOURMANDd'Ile-de-France. , L'Epi d'Ile de France , LE PETIT CHEVRE D'ILE DE FRANCE FERMIER AU LAIT CRU , La Parisienne des Champs , La Parisienne Tradition , La Baguette d'Ile de France , Saveurs et terroirs Paris Ile-de-France , Fête du PATRIMOINE GOURMAND


Comité de promotion des produits agricoles de Haute-Loire, Association loi 1901, Chambre d'agriculture - 16 Bd Bertrand - 43012 - LE PUY EN VELAY cedex - France


Comité de promotion des produits agricoles de Haute-Loire, Chambre d'agriculture - 16 Bd Bertrand - 43012 - LE PUY EN VELAY cedex - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

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