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Marques déposées par Comité de Promotion des Produits Agricoles et Agroalimentaires de Paris Ile-de-France Association de loi 1901 publiée au JORF le 22 décembre 2001 - N° SIRET 441 165 339 00017 - Code APE : 913 E
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L'Epi d'Ile de France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Epi d'Ile de France
Comité de Promotion des Produits Agricoles et Agroalimentaires de Paris Ile-de-France Association de loi 1901 publiée au JORF le 22 décembre 2001 - N° SIRET 441 165 339 00017 - Code APE : 913 E

Numéro de dépôt :
3223314
Date de dépôt :
30/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2013
L\'Epi d\'Ile de France de Comité de Promotion des Produits Agricoles et Agroalimentaires de Paris Ile-de-France Association de loi 1901 publiée au JORF le 22 décembre 2001 - N° SIRET 441 165 339 00017 - Code APE : 913 E

Présentation de la marque L'Epi d'Ile de France

Déposée le 30 avril 2003 par Comité de Promotion des Produits Agricoles et Agroalimentaires de Paris Ile-de-France Association de loi 1901 publiée au JORF le 22 décembre 2001 - N° SIRET 441 165 339 00017 - Code APE : 913 E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'Epi d'Ile de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.

Le déposant est Comité de Promotion des Produits Agricoles et Agroalimentaires de Paris Ile-de-France Association de loi 1901 publiée au JORF le 22 décembre 2001 - N° SIRET 441 165 339 00017 - Code APE : 913 E domicilié(e) 2 rue du Roule,75001 Paris - 75001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Michel BOTTINEAU Comité de Promotion des Produits Agricoles et Agroalimentaires de Paris Ile-de-France domicilié(e) 2 rue du Roule,75001 Paris - 75001 - France.

La marque L'Epi d'Ile de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Epi d'Ile de France est expirée depuis le 30 avril 2013.

Comité de Promotion des Produits Agricoles et Agroalimentaires de Paris Ile-de-France Association de loi 1901 publiée au JORF le 22 décembre 2001 - N° SIRET 441 165 339 00017 - Code APE : 913 E a également déposé les autres marques suivantes : Fête du PATRIMOINE GOURMANDd'Ile-de-France. , LE PETIT CHEVRE D'ILE DE FRANCE FERMIER AU LAIT CRU , La Parisienne des Champs , La Parisienne Tradition , La Baguette d'Ile de France , Saveurs et terroirs Paris Ile-de-France , Fête du PATRIMOINE GOURMAND


Comité de Promotion des Produits Agricoles et Agroalimentaires de Paris Ile-de-France Association de loi 1901 publiée au JORF le 22 décembre 2001 - N° SIRET 441 165 339 00017 - Code APE : 913 E - 2 rue du Roule,75001 Paris - 75001 - France


M. Jean-Michel BOTTINEAU Comité de Promotion des Produits Agricoles et Agroalimentaires de Paris Ile-de-France - 2 rue du Roule,75001 Paris - 75001 - France


Inscription le 3 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°455318 - Publication au BOPI 2007-05-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23

Farines et préparations faites de céréales, pain, préparation alimentaires à base de pain, sandwiches, pâtisserie et confiserie. Produits agricoles ni préparés, ni transformés, céréales en grains non travaillés. Service rendu par un franchiseur en fabrication et distribution à savoir : transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.