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Marques déposées par COMITE DE PROMOTION DES LEGUMES D'ANJOU
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CPLA
Renouvellement demandé - Marque en non vigueur

CPLA
COMITE DE PROMOTION DES LEGUMES D'ANJOU

Numéro de dépôt :
1675579
Date de dépôt :
11/07/1988
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
11/07/2008
CPLA de COMITE DE PROMOTION DES LEGUMES D\'ANJOU

Présentation de la marque CPLA

Déposée le 11 juillet 1988 par COMITE DE PROMOTION DES LEGUMES D'ANJOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « CPLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMITE DE PROMOTION DES LEGUMES D'ANJOU, domicilié(e) 31 Route de Sorges, 49130 LES PONTS DE CE - France.

La marque CPLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675579.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CPLA est expirée depuis le 11 juillet 2008.

COMITE DE PROMOTION DES LEGUMES D'ANJOU a également déposé les autres marques suivantes : CPLA REINE D'ANJOU


COMITE DE PROMOTION DES LEGUMES D'ANJOU - 31 Route de Sorges, 49130 LES PONTS DE CE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Inscription le 10 février 2000 - Décision du directeur général statuant négativement sur un recours n°295269 - Publication au BOPI 2000-02-10

Inscription le 18 mars 1999 - Recours en restauration n°273930 - Publication au BOPI 1999-03-18

Demande de renouvellement le 14 décembre 1998 n°2132590 - Publication au BOPI 1998-12-14

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