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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE DE PROMOTION DE LA RIGOTTE DE CONDRIEU
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RIGOTTE DE CONDRIEU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIGOTTE DE CONDRIEU
COMITE DE PROMOTION DE LA RIGOTTE DE CONDRIEU association loi 1901

Numéro de dépôt :
1733382
Date de dépôt :
02/09/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/09/1998
RIGOTTE DE CONDRIEU de COMITE DE PROMOTION DE LA RIGOTTE DE CONDRIEU

Présentation de la marque RIGOTTE DE CONDRIEU

Déposée le 2 septembre 1988 par l'association loi 1901 COMITE DE PROMOTION DE LA RIGOTTE DE CONDRIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RIGOTTE DE CONDRIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DE PROMOTION DE LA RIGOTTE DE CONDRIEU domicilié(e) mairie de Condrieu 69420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme GUYOT Ch. - France.

La marque RIGOTTE DE CONDRIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1733382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIGOTTE DE CONDRIEU est expirée depuis le 2 septembre 1998.


COMITE DE PROMOTION DE LA RIGOTTE DE CONDRIEU association loi 1901 - mairie de Condrieu 69420 - France


Mme GUYOT Ch. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-11

Fromage fermier pur chèvre produit sur l'ensemble des communes du canton de Condrieu ainsi que les communes de Chuyer, Chapelle/Villars, St Michel/Rhône Chavanay, Vérin