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Marques déposées par l'association loi 1901 Comite de promotion de l'oignon de TREBONS
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OIGNON DOUX DE TREBONS L'OIGNON DES QUATRE SAISONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OIGNON DOUX DE TREBONS L'OIGNON DES QUATRE SAISONS
Comite de promotion de l'oignon de TREBONS (loi 1901: association)

Numéro de dépôt :
97694697
Date de dépôt :
03/09/1997
Lieu de dépôt :
BAGNERES DE BIGORRE
Date d'expiration :
03/09/2007

Présentation de la marque OIGNON DOUX DE TREBONS L'OIGNON DES QUATRE SAISONS

Déposée le 3 septembre 1997 par l'association loi 1901 Comite de promotion de l'oignon de TREBONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAGNERES DE BIGORRE), la marque française « OIGNON DOUX DE TREBONS L'OIGNON DES QUATRE SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-42 du 29 novembre 2024.

Le déposant est l'association loi 1901 Comite de promotion de l'oignon de TREBONS domicilié(e) MAIRIE, 65200 TREBONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Serge PERES - France.

La marque OIGNON DOUX DE TREBONS L'OIGNON DES QUATRE SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694697.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OIGNON DOUX DE TREBONS L'OIGNON DES QUATRE SAISONS est expirée depuis le 3 septembre 2007.


Comite de promotion de l'oignon de TREBONS (loi 1901: association) - MAIRIE, 65200 TREBONS - France


Monsieur Serge PERES - France


Publication - Publication au BOPI 1997-42

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16

Republication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

Viande, poisson, volailles, (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparation faite de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, siropde mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, (condiments), épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés ni transformés), graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Restauration.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.