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Marques déposées par l'association loi 1901 Comité de Pays Asses
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Alta Cultura
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Alta Cultura
Comité de Pays Asses, Verdon, Vaïre, Var, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3921741
Date de dépôt :
21/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Alta Cultura de Comité de Pays Asses

Présentation de la marque Alta Cultura

Déposée le 21 mai 2012 par l'association loi 1901 Comité de Pays Asses auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Alta Cultura »

Le déposant est l'association loi 1901 Comité de Pays Asses domicilié(e) Maison de Pays, Route de Colmars - 04370 - BEAUVEZER - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 177 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité de Pays Asses, Verdon, Vaïre, Var, M. DUBOEUF Thomas domicilié(e) Maison de Pays, Route de Colmars - 04370 - BEAUVEZER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Comité de Pays Asses a également déposé les autres marques suivantes : Secrets de fabriques


Comité de Pays Asses, Verdon, Vaïre, Var, association loi 1901 - Maison de Pays, Route de Colmars - 04370 - BEAUVEZER - France - SIREN 434177309


Comité de Pays Asses, Verdon, Vaïre, Var, M. DUBOEUF Thomas - Maison de Pays, Route de Colmars - 04370 - BEAUVEZER - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Inscription le 6 septembre 2012 - Retrait total n°583823 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.