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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITÉ DE PARRAINAGE 17
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COMITE DE PARRAINAGE 17 Qui veut m'accueillir et m'aider à grandir
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMITE DE PARRAINAGE 17 Qui veut m'accueillir et m'aider à grandir
COMITÉ DE PARRAINAGE 17 (ASSOCIATION LOI 1901)

Numéro de dépôt :
3192770
Date de dépôt :
07/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
07/11/2012
COMITE DE PARRAINAGE 17 Qui veut m\'accueillir et m\'aider à grandir de COMITÉ DE PARRAINAGE 17

Présentation de la marque COMITE DE PARRAINAGE 17 Qui veut m'accueillir et m'aider à grandir

Déposée le 7 novembre 2002 par l'association loi 1901 COMITÉ DE PARRAINAGE 17 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « COMITE DE PARRAINAGE 17 Qui veut m'accueillir et m'aider à grandir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITÉ DE PARRAINAGE 17 domicilié(e) SIEGE SOCIAL 21 RUE MASSIOU,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 619 579 001 9 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE DE PARRAINAGE 17 domicilié(e) 32 RUE CHARLES DE GAULLE,17800 PONS - 17800 - France.

La marque COMITE DE PARRAINAGE 17 Qui veut m'accueillir et m'aider à grandir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMITE DE PARRAINAGE 17 Qui veut m'accueillir et m'aider à grandir est expirée depuis le 7 novembre 2012.

COMITÉ DE PARRAINAGE 17 a également déposé les autres marques suivantes : Comité de Parrainage 17


COMITÉ DE PARRAINAGE 17 (ASSOCIATION LOI 1901) - SIEGE SOCIAL 21 RUE MASSIOU,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France - SIREN 4216195790019


COMITE DE PARRAINAGE 17 - 32 RUE CHARLES DE GAULLE,17800 PONS - 17800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-15

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Parrainage, éducatif, associatif de proximité : Le parrainage consiste à tisser une relation d'entraide entre deux familles autour du soutien éducatif, apporte ponctuellement et durablement, à un enfant ou à un adolescent, accueilli au domicile du parrain. Son objectif est de favoriser un réseau social autour des familles. Le parrainage permet une ouverture vers des activités, éducatives, culturelles, et sociales. Service d'aide et d'entraide à caractère culturel en affectif mise en relations entre des enfants et des personnes souhaitant leur dispenser un encadrement social, affectif et culturel à savoir : activités culturelles.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.