Marque expirée - Marque en non vigueur

Comité de Parrainage 17
COMITE DE PARRAINAGE 17 ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3516217
Date de dépôt :
25/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2017
Comité de Parrainage 17 de COMITE DE PARRAINAGE 17

Présentation de la marque Comité de Parrainage 17

Déposée le 25 juillet 2007 par l'association loi 1901 COMITE DE PARRAINAGE 17 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Comité de Parrainage 17 »

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DE PARRAINAGE 17 domicilié(e) Siège social = 5 rue du Bois d'Huré,17140 LAGORD - 17140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 698 517 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE DE PARRAINAGE 17 domicilié(e) 5 rue du Bois d'Huré,17140 LAGORD - 17140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comité de Parrainage 17 est expirée depuis le 25 juillet 2017.

COMITE DE PARRAINAGE 17 a également déposé les autres marques suivantes : COMITE DE PARRAINAGE 17 Qui veut m'accueillir et m'aider à grandir


COMITE DE PARRAINAGE 17 ASSOCIATION LOI 1901 - Siège social = 5 rue du Bois d'Huré,17140 LAGORD - 17140 - France - SIREN 429698517


COMITE DE PARRAINAGE 17 - 5 rue du Bois d'Huré,17140 LAGORD - 17140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Parrainage (moral) de proximité d'enfants et d'adolescents. Education – formation – divertissements – activités sportives et culturelles.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.