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Marques déposées par la société Comité de Liaison pour l'Alphabétisation et la Promotion
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COMITE DE LIAISON POUR L'ALPHABETISATION ET LA PROMOTION C.L.A.P
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMITE DE LIAISON POUR L'ALPHABETISATION ET LA PROMOTION C.L.A.P
Comité de Liaison pour l'Alphabétisation et la Promotion

Numéro de dépôt :
93461085
Date de dépôt :
23/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2003

Présentation de la marque COMITE DE LIAISON POUR L'ALPHABETISATION ET LA PROMOTION C.L.A.P

Déposée le 23 mars 1993 par la société Comité de Liaison pour l'Alphabétisation et la Promotion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMITE DE LIAISON POUR L'ALPHABETISATION ET LA PROMOTION C.L.A.P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la société Comité de Liaison pour l'Alphabétisation et la Promotion domicilié(e) 25, rue Gandon, 75013 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 206 294 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité de Liaison pour l'Alphabétisation et la Promotion (C.L.A.P.) - France.

La marque COMITE DE LIAISON POUR L'ALPHABETISATION ET LA PROMOTION C.L.A.P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMITE DE LIAISON POUR L'ALPHABETISATION ET LA PROMOTION C.L.A.P est expirée depuis le 23 mars 2003.


Comité de Liaison pour l'Alphabétisation et la Promotion - 25, rue Gandon, 75013 PARIS - France - SIREN 784206294


Comité de Liaison pour l'Alphabétisation et la Promotion (C.L.A.P.) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

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