Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOLIDIAG
Comité de Liaison Énergies Renouvelables, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4342441
Date de dépôt :
02/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2027
SOLIDIAG de Comité de Liaison Énergies Renouvelables

Présentation de la marque SOLIDIAG

Déposée par voie électronique le 2 mars 2017 par l'association loi 1901 Comité de Liaison Énergies Renouvelables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLIDIAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité de Liaison Énergies Renouvelables domicilié(e) Immeuble Mundo M, 47 Avenue Pasteur - 93100 - MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 400 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité de Liaison Énergies Renouvelables (CLER), Mme. Marie MOISAN domicilié(e) Immeuble Mundo M, 47 AVENUE Pasteur - 93100 - MONTREUIL - France.

La marque SOLIDIAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4342441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLIDIAG arrivera à expiration en date du 2 mars 2027.


Comité de Liaison Énergies Renouvelables, Association loi 1901 - Immeuble Mundo M, 47 Avenue Pasteur - 93100 - MONTREUIL - France - SIREN 352400436


Comité de Liaison Énergies Renouvelables (CLER), Mme. Marie MOISAN - Immeuble Mundo M, 47 AVENUE Pasteur - 93100 - MONTREUIL - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Instruments et appareils de mesure ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) .