Accueil marques.expert
/
Marques déposées par comité de la neige
/
Fol'car de la neige
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fol'car de la neige
comité de la neige, association de type loi 1901

Numéro de dépôt :
4344549
Date de dépôt :
10/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/03/2027
Fol\'car de la neige de comité de la neige

Présentation de la marque Fol'car de la neige

Déposée le 10 mars 2017 par comité de la neige auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Fol'car de la neige » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est comité de la neige, association de type loi 1901 domicilié(e) école primaire, rue roederer - 61500 - ESSAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DESERT Noël domicilié(e) 18 RUE Amédée d'harcourt - 61500 - ESSAY - France.

La marque Fol'car de la neige a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fol'car de la neige arrivera à expiration en date du 10 mars 2027.


comité de la neige, association de type loi 1901 - école primaire, rue roederer - 61500 - ESSAY - France


M. DESERT Noël - 18 RUE Amédée d'harcourt - 61500 - ESSAY - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Activités culturelles ; organisation de concours (éducation).