Comité de l'Oignon de Trébons Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3637221
Date de dépôt :
17/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
17/03/2019
Présentation de la marque Oignon de Trébons Comme son nom l'indique
Déposée le 17 mars 2009 par l'association loi 1901 Comité de l'Oignon de Trébons
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « Oignon de Trébons Comme son nom l'indique »
Le déposant est l'association loi 1901 Comité de l'Oignon de Trébons domicilié(e) dont le siège est : Mairie de Trébons, 23 avenue des Victimes du 11 juin 1944,65200 TREBONS - 65200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel SABATHE Comité de l'Oignon de Trébons domicilié(e) Mairie de Trébons, 23 avenue des Victimes du 11 juin 1944,65200 TREBONS - 65200 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Comité de l'Oignon de Trébons Association loi 1901 - dont le siège est : Mairie de Trébons, 23 avenue des Victimes du 11 juin 1944,65200 TREBONS - 65200 - France
Monsieur Michel SABATHE Comité de l'Oignon de Trébons - Mairie de Trébons, 23 avenue des Victimes du 11 juin 1944,65200 TREBONS - 65200 - France
Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17
Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34
Inscription le 1 juin 2010 - Dépôt du règlement d'une marque collective n°524762 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-01
Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, affiches, autocollants (articles de papeterie), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, enveloppes (articles de papeterie), agendas, calendriers, brochures, photographies, papier d'emballage, articles de papeterie, stylos, cartes de visite, guides (produits de l'imprimerie), étiquettes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, boîtes en carton.
Viande, poisson, volaille, gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés ou cuits ; oignons conservés, congelés, séchés ou cuits, gelées, confitures, compotes, confits d'oignons, confitures d'oignons, chutney, œufs, huiles et graisses comestibles, plats préparés à base de légumes, plats préparés à base de viande, plats préparés à base de poisson, plats préparés à base de viande et d'oignons, plats préparés à base de poisson et d'oignons, lait, fromages, charcuterie, charcuterie contenant des oignons, produits laitiers, boissons lactées ; conserves de viandes, de volaille ou de poisson ; conserves de viandes, de volaille ou de poisson contenant de l'oignon, foie gras, foie gras avec de l'oignon.
Préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, gâteaux, biscuits, confiserie, glaces comestibles, sauces (condiments), sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscottes, sucreries, chocolat, tartes à l'oignon, pizzas aux oignons, bonbons à base d'oignons, pain à l'oignon.
Produits agricoles ou horticoles ni préparés ni transformés, fruits et légumes frais, oignons frais, semences (graines), semences (graines) d'oignons, plantes et fleurs naturelles, plants d'oignons, plantes séchées pour la décoration, plantes séchées pour la décoration composées d'oignons tressés.
Service de traiteur, service de restauration (repas), service de restauration à service rapide et permanent (snack-bars), hébergement temporaire, service hôtelier, réservation de logements temporaires, mise à disposition de terrains de camping.
Service d'agriculture et d'horticulture, soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux, salons de beauté, salons de coiffure, jardinage, service de jardinier paysagiste.
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