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Marques déposées par l'association loi 1901 Comité de l'Oignon de Trébons
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Cébar - Oignon Doux de Trébons l'oignon des quatre Saisons
Marque expirée - Marque en non vigueur

Cébar - Oignon Doux de Trébons l'oignon des quatre Saisons
Comité de l'Oignon de Trébons, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3016629
Date de dépôt :
16/03/2000
Lieu de dépôt :
BAGNERES DE BIGORRE
Date d'expiration :
16/03/2020
Cébar - Oignon Doux de Trébons l\'oignon des quatre Saisons de Comité de l\'Oignon de Trébons

Présentation de la marque Cébar - Oignon Doux de Trébons l'oignon des quatre Saisons

Déposée le 16 mars 2000 par l'association loi 1901 Comité de l'Oignon de Trébons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAGNERES DE BIGORRE), la marque française « Cébar - Oignon Doux de Trébons l'oignon des quatre Saisons »

Le déposant est l'association loi 1901 Comité de l'Oignon de Trébons domicilié(e) Mairie de Trébons 23 avenue des victimes du 11 juin 1944 - 65200 - TREBONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel SABATHE, Comité de l'Oignon de Trebons domicilié(e) Mairie de Trébons 23 avenue des Victimes du 11 juin 1944 - 65200 - TREBONS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Cébar - Oignon Doux de Trébons l'oignon des quatre Saisons est expirée depuis le 16 mars 2020.

Comité de l'Oignon de Trébons a également déposé les autres marques suivantes : Oignon Doux de Trébons l'oignon des quatre saisons , l'Oignon de Trébons Douceur et Saveur… L'exception , Oignon de Trébons Comme son nom l'indique ,


Comité de l'Oignon de Trébons, Association Loi 1901 - Mairie de Trébons 23 avenue des victimes du 11 juin 1944 - 65200 - TREBONS - France


Monsieur Michel SABATHE, Comité de l'Oignon de Trebons - Mairie de Trébons 23 avenue des Victimes du 11 juin 1944 - 65200 - TREBONS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-08

Inscription le 29 mars 2001 - Rejet partiel n°319606 - Publication au BOPI 2001-03-29

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Inscription le 3 août 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°503315 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-03

Renouvellement avec limitation le 15 octobre 2009 n°2420576 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-15

Inscription le 1 juin 2010 - Dépôt du règlement d'une marque collective n°524762 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-01

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences). Restauration (alimentation), hébergement temporaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.