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Marques déposées par l'association loi 1901 Comité de Jumelage de la ville de Plérin
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Comité de Jumelage de la ville de Plérin
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Comité de Jumelage de la ville de Plérin
Comité de Jumelage de la ville de Plérin, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3785255
Date de dépôt :
25/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2020
Comité de Jumelage de la ville de Plérin de Comité de Jumelage de la ville de Plérin

Présentation de la marque Comité de Jumelage de la ville de Plérin

Déposée le 25 novembre 2010 par l'association loi 1901 Comité de Jumelage de la ville de Plérin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Comité de Jumelage de la ville de Plérin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité de Jumelage de la ville de Plérin domicilié(e) 47 E, Rue Mathurin Méheut - 22000 - SAINT-BRIEUC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité de Jumelage de la ville de Plérin domicilié(e) 22 Quai Chanoine Guinard - 22190 - PLERIN - France.

La marque Comité de Jumelage de la ville de Plérin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comité de Jumelage de la ville de Plérin est expirée depuis le 25 novembre 2020.


Comité de Jumelage de la ville de Plérin, Association régie par la loi de 1901 - 47 E, Rue Mathurin Méheut - 22000 - SAINT-BRIEUC - France


Comité de Jumelage de la ville de Plérin - 22 Quai Chanoine Guinard - 22190 - PLERIN - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Inscription le 5 juillet 2011 - Changement d'adresse n°552921 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-05

Publicité ;

Éducation ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport).