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Marques déposées par Comité de Jumelage BERGERAC-REPENTIGNY (Association) loi 1901
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LYS D'OR DE LA CHANSON FRANCOPHONE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LYS D'OR DE LA CHANSON FRANCOPHONE
Comité de Jumelage BERGERAC-REPENTIGNY (Association) loi 1901

Numéro de dépôt :
3525334
Date de dépôt :
17/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2017
LYS D\'OR DE LA CHANSON FRANCOPHONE de Comité de Jumelage BERGERAC-REPENTIGNY (Association) loi 1901

Présentation de la marque LYS D'OR DE LA CHANSON FRANCOPHONE

Déposée le 17 septembre 2007 par Comité de Jumelage BERGERAC-REPENTIGNY (Association) loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LYS D'OR DE LA CHANSON FRANCOPHONE »

Le déposant est Comité de Jumelage BERGERAC-REPENTIGNY (Association) loi 1901 domicilié(e) 4 place Jules Ferry,24100 BERGERAC - 24100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité de Jumelage BERGERAC-REPENTIGNY domicilié(e) 4 place Jules Ferry,24100 BERGERAC - 24100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LYS D'OR DE LA CHANSON FRANCOPHONE est expirée depuis le 17 septembre 2017.


Comité de Jumelage BERGERAC-REPENTIGNY (Association) loi 1901 - 4 place Jules Ferry,24100 BERGERAC - 24100 - France


Comité de Jumelage BERGERAC-REPENTIGNY - 4 place Jules Ferry,24100 BERGERAC - 24100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.