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Marques déposées par la société COMITE DE GESTION DES OEUVRES SOCIALES DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS PUBLICS ASSOCIATION 1901
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ESCALE VACANCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESCALE VACANCES
COMITE DE GESTION DES OEUVRES SOCIALES DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS PUBLICS ASSOCIATION 1901

Numéro de dépôt :
97691693
Date de dépôt :
14/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/08/2007

Présentation de la marque ESCALE VACANCES

Déposée le 14 août 1997 par la société COMITE DE GESTION DES OEUVRES SOCIALES DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS PUBLICS ASSOCIATION 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESCALE VACANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-38 du 19 septembre 1997.

Le déposant est la société COMITE DE GESTION DES OEUVRES SOCIALES DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS PUBLICS ASSOCIATION 1901 domicilié(e) 101, RUE DE TOLBIAC , 75654 PARIS CEDEX 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 682 321 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE DE GESTION DES OEUVRES SOCIALES DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS PUBLICS - France.

La marque ESCALE VACANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97691693.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCALE VACANCES est expirée depuis le 14 août 2007.

COMITE DE GESTION DES OEUVRES SOCIALES DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS PUBLICS ASSOCIATION 1901 a également déposé les autres marques suivantes : CGOS , AMELIORONS NOTRE VIE , C.G.O.S


COMITE DE GESTION DES OEUVRES SOCIALES DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS PUBLICS ASSOCIATION 1901 - 101, RUE DE TOLBIAC , 75654 PARIS CEDEX 13 - France - SIREN 775682321


COMITE DE GESTION DES OEUVRES SOCIALES DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS PUBLICS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-04

Publication - Publication le 19 sept. 1997 au BOPI 1997-38

Agences de voyages Activités sportives et culturelles Hébergement temporaire

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.