comité de développement mezenc meygal, association loi 1901
Numéro de dépôt :
3737200
Date de dépôt :
10/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2020
Présentation de la marque FERMIERS DU MASSIF MEZENC GERBIER
Déposée le 10 mai 2010 par l'association loi 1901 comité de développement mezenc meygal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FERMIERS DU MASSIF MEZENC GERBIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-24 du 18 juin 2010.
Le déposant est l'association loi 1901 comité de développement mezenc meygal domicilié(e) 1 RUE DE SAGNECROZE - 43260 - LANTRIAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, comité de développement mezenc meygal domicilié(e) 1 RUE DE SAGNECROZE - 43260 - LANTRIAC - France.
La marque FERMIERS DU MASSIF MEZENC GERBIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737200.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERMIERS DU MASSIF MEZENC GERBIER est expirée depuis le 10 mai 2020.
comité de développement mezenc meygal, association loi 1901 - 1 RUE DE SAGNECROZE - 43260 - LANTRIAC - France
comité de développement mezenc meygal - 1 RUE DE SAGNECROZE - 43260 - LANTRIAC - France
Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24
Enregistrement avec modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine, tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.
Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux, tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plants ; fourrages, tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.
Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool, tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.
Digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques, tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.
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