Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMITE DE DEVELOPPEMENT HORTICOLE DE LA REGION ORLEANAISE - (CDHO)

Numéro de dépôt :
93482512
Date de dépôt :
06/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 septembre 1993 par COMITE DE DEVELOPPEMENT HORTICOLE DE LA REGION ORLEANAISE - (CDHO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Le déposant est COMITE DE DEVELOPPEMENT HORTICOLE DE LA REGION ORLEANAISE - (CDHO), domicilié(e) Domaine de Cornay, 45590 St Cyr en Val - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard SCHAMING HSD Juridique et Fiscal Ernst & Young - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482512.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 septembre 2003.

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 septembre 2003.

COMITE DE DEVELOPPEMENT HORTICOLE DE LA REGION ORLEANAISE - (CDHO a également déposé les autres marques suivantes : INNOV'MAT , HORTI'ACTIONS , HORTINNOVATION , INNOV'PACK , VEGECOM , HORTIDIS , INNOV'PLANTE


COMITE DE DEVELOPPEMENT HORTICOLE DE LA REGION ORLEANAISE - (CDHO) - Domaine de Cornay, 45590 St Cyr en Val - France


Monsieur Bernard SCHAMING HSD Juridique et Fiscal Ernst & Young - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-04

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; produits chimiques destinés à conserver les aliments.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Publicité; gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité.Education, formation et divertissement.Edition de livres, revues.Prêts de livres.Production de spectacles, de films.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires.Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.