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Marques déposées par la société COMITE DE DEVELOPPEMENT HORTICOLE DE LA REGION ORLEANAISE
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INNOV'PLANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNOV'PLANTE
COMITE DE DEVELOPPEMENT HORTICOLE DE LA REGION ORLEANAISE

Numéro de dépôt :
92427798
Date de dépôt :
07/07/1992
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
07/07/2002

Présentation de la marque INNOV'PLANTE

Déposée le 7 juillet 1992 par la société COMITE DE DEVELOPPEMENT HORTICOLE DE LA REGION ORLEANAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « INNOV'PLANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est la société COMITE DE DEVELOPPEMENT HORTICOLE DE LA REGION ORLEANAISE domicilié(e) DOMAINE DE CORNAY, 45590 ST CYR EN VAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 524 721 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE DE DEVELOPPEMENT HORTICOLE DE LA REGION ORLEANAISE - France.

La marque INNOV'PLANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOV'PLANTE est expirée depuis le 7 juillet 2002.

COMITE DE DEVELOPPEMENT HORTICOLE DE LA REGION ORLEANAISE a également déposé les autres marques suivantes : INNOV'MAT , HORTI'ACTIONS , HORTINNOVATION , (Marque figurative) , INNOV'PACK , VEGECOM , HORTIDIS


COMITE DE DEVELOPPEMENT HORTICOLE DE LA REGION ORLEANAISE - DOMAINE DE CORNAY, 45590 ST CYR EN VAL - France - SIREN 775524721


COMITE DE DEVELOPPEMENT HORTICOLE DE LA REGION ORLEANAISE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-37

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

Education; Formation Semences, plantes et fleurs naturelles

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.