Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VELLAVIA
Comité de Développement du Velay Volcanique Chambre d'Agriculture

Numéro de dépôt :
97683683
Date de dépôt :
16/06/1997
Lieu de dépôt :
LE PUY
Date d'expiration :
16/06/2007

Présentation de la marque LA VELLAVIA

Déposée le 16 juin 1997 par Comité de Développement du Velay Volcanique Chambre d'Agriculture auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE PUY), la marque française « LA VELLAVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-31 du 1 août 1997.

Le déposant est Comité de Développement du Velay Volcanique Chambre d'Agriculture, domicilié(e) 16 Boulevard Bertrand - BP 343, 43012 LE PUY EN VELAY Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Nicole ALLEGRE Comité de Développement du Velay Volcanique Chambre d'Agriculture - France.

La marque LA VELLAVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97683683.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VELLAVIA est expirée depuis le 16 juin 2007.


Comité de Développement du Velay Volcanique Chambre d'Agriculture - 16 Boulevard Bertrand - BP 343, 43012 LE PUY EN VELAY Cédex - France


Madame Nicole ALLEGRE Comité de Développement du Velay Volcanique Chambre d'Agriculture - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-49

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

Bière