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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE DE DEVELOPPEMENT DU HAUT MONTBRISONNAIS
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CHAMPAN FOREZIEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPAN FOREZIEN
COMITE DE DEVELOPPEMENT DU HAUT MONTBRISONNAIS (Association Loi 1901 - Nationalité FranÇaise)

Numéro de dépôt :
1714788
Date de dépôt :
06/09/1991
Lieu de dépôt :
MONTBRISON
Date d'expiration :
06/09/2001
CHAMPAN FOREZIEN de COMITE DE DEVELOPPEMENT DU HAUT MONTBRISONNAIS

Présentation de la marque CHAMPAN FOREZIEN

Déposée le 6 septembre 1991 par l'association loi 1901 COMITE DE DEVELOPPEMENT DU HAUT MONTBRISONNAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTBRISON), la marque française « CHAMPAN FOREZIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DE DEVELOPPEMENT DU HAUT MONTBRISONNAIS domicilié(e) 6, rue des Jardins, 42600 MONTBRISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FOURNIER Martin - France.

La marque CHAMPAN FOREZIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPAN FOREZIEN est expirée depuis le 6 septembre 2001.


COMITE DE DEVELOPPEMENT DU HAUT MONTBRISONNAIS (Association Loi 1901 - Nationalité FranÇaise) - 6, rue des Jardins, 42600 MONTBRISON - France


M. FOURNIER Martin - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Porc fermier élevé en plein air et charcuterie issue de sa transformation

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.