Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAGALI
COMITE DE DEFENSE DES ELABORATEURS DE VINS DE LIQUEUR FRANCAIS -

Numéro de dépôt :
1076306
Date de dépôt :
10/05/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MAGALI

Déposée le 10 mai 1978 par COMITE DE DEFENSE DES ELABORATEURS DE VINS DE LIQUEUR FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MAGALI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMITE DE DEFENSE DES ELABORATEURS DE VINS DE LIQUEUR FRANCAIS - domicilié(e) Comité à caractère professionnel constitué sous le régime de la loi du 21 Mars 1884 (modifié par la loi du 12 Mars 1920) et du Code du Travail, livre 3, titre 1er du 6 Février 1927 - 22, quai d'Alger - SETE (Hérault) - - France.

La marque MAGALI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1076306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MAGALI est expirée depuis le 10 mai 1988.


COMITE DE DEFENSE DES ELABORATEURS DE VINS DE LIQUEUR FRANCAIS - - Comité à caractère professionnel constitué sous le régime de la loi du 21 Mars 1884 (modifié par la loi du 12 Mars 1920) et du Code du Travail, livre 3, titre 1er du 6 Février 1927 - 22, quai d'Alger - SETE (Hérault) - - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-024

Des vins de liqueur.