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Marques déposées par la société Comité de Coordination pour le Contrôle de la Pollution Atmosphérique en Région Lyonnaise COPARLY
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COPARLY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPARLY
Comité de Coordination pour le Contrôle de la Pollution Atmosphérique en Région Lyonnaise COPARLY

Numéro de dépôt :
92438923
Date de dépôt :
19/10/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/10/2002

Présentation de la marque COPARLY

Déposée le 19 octobre 1992 par la société Comité de Coordination pour le Contrôle de la Pollution Atmosphérique en Région Lyonnaise COPARLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COPARLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la société Comité de Coordination pour le Contrôle de la Pollution Atmosphérique en Région Lyonnaise COPARLY domicilié(e) 63 avenue Roger Salengro, 69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 162 971 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.O.P.A.R.L.Y Monsieur J. FLACHER - France.

La marque COPARLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438923.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPARLY est expirée depuis le 19 octobre 2002.


Comité de Coordination pour le Contrôle de la Pollution Atmosphérique en Région Lyonnaise COPARLY - 63 avenue Roger Salengro, 69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 318162971


C.O.P.A.R.L.Y Monsieur J. FLACHER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

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