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Marques déposées par l'association loi 1901 Comité de Concertation et de Coordination de l'Apprentissage du Bâtiment et des Travaux Publics (CCCA-BTP
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SEQUENCE PRO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEQUENCE PRO
Comité de Concertation et de Coordination de l'Apprentissage du Bâtiment et des Travaux Publics (CCCA-BTP), Association Loi 1901
Mme BASTIEN Delphine

Numéro de dépôt :
4258119
Date de dépôt :
18/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/03/2026
SEQUENCE PRO de Comité de Concertation et de Coordination de l\'Apprentissage du Bâtiment et des Travaux Publics (CCCA-BTP

Présentation de la marque SEQUENCE PRO

Déposée le 18 mars 2016 par l'association loi 1901 Comité de Concertation et de Coordination de l'Apprentissage du Bâtiment et des Travaux Publics (CCCA-BTP et madame BASTIEN Delphine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SEQUENCE PRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Les déposants sont l'association loi 1901 Comité de Concertation et de Coordination de l'Apprentissage du Bâtiment et des Travaux Publics (CCCA-BTP domicilié(e) 19, rue du Père Corentin - 75014 - PARIS - France et madame BASTIEN Delphine domicilié(e) 16 RUE Meslay - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BASTIEN, Mme BASTIEN Delphine domicilié(e) 16, rue Meslay - 75003 - PARIS - France.

La marque SEQUENCE PRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4258119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEQUENCE PRO arrivera à expiration en date du 18 mars 2026.

Comité de Concertation et de Coordination de l'Apprentissage du Bâtiment et des Travaux Publics (CCCA-BTP a également déposé les autres marques suivantes : Comité de concertation et de coordination de l'apprentissage du bâtiment et des travaux publics , CCCA-BTP LE RESEAU DE L APPRENTISSAGE BTP , RÉUSSITE BTP , INITIALE BTP , Net Parcours Alternance BTP , NPA BTP , PARCOURS BTP , Fais le choix de l'action , CCCA-BTP Le réseau de l'apprentissage BTP , 3CABTP


Comité de Concertation et de Coordination de l'Apprentissage du Bâtiment et des Travaux Publics (CCCA-BTP), Association Loi 1901 - 19, rue du Père Corentin - 75014 - PARIS - France

Mme BASTIEN Delphine - 16 RUE Meslay - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France


Cabinet BASTIEN, Mme BASTIEN Delphine - 16, rue Meslay - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Produits de l'imprimerie à savoir publications imprimées, publications en tous genres et sous toutes formes, livret pédagogique, périodiques, lettre d'informations (newsletter), manuels, supports imprimés de cours et de formation, rapports, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; méthodes et outils pédagogiques originaux basés sur une approche inductive et réflexive (manuels d'enseignement).

Services de télécommunications ; service d'accès, de transmission et de diffusion à des données (contenus), base de données (contenus), banque de données (contenus) de toute nature (et notamment audio, vidéo, textuelles et images et leurs combinaisons) au moyen de réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) ;

Service d'organisation de colloques, conférences ou congrès, séminaires ; service d'édition et de publication de données ou de contenus en tous genres et sous toutes formes (et notamment textes, sons, graphiques, images fixes ou animées) relatif à des méthodes et outils pédagogiques originaux basés sur une approche inductive et réflexive – tous les services de cette classe pouvant, le cas échéant, être fournis en ligne au moyen de réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet).