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Marques déposées par Comité de Concertation et de Coordination de l'Apprentissage du Bâtiment et des Travaux Publics (CCCA-BTP
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PHARE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PHARE
Comité de Concertation et de Coordination de l'Apprentissage du Bâtiment et des Travaux Publics (CCCA-BTP)

Numéro de dépôt :
4266274
Date de dépôt :
20/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2026
PHARE de Comité de Concertation et de Coordination de l\'Apprentissage du Bâtiment et des Travaux Publics (CCCA-BTP

Présentation de la marque PHARE

Déposée par voie électronique le 20 avril 2016 par Comité de Concertation et de Coordination de l'Apprentissage du Bâtiment et des Travaux Publics (CCCA-BTP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PHARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est Comité de Concertation et de Coordination de l'Apprentissage du Bâtiment et des Travaux Publics (CCCA-BTP) domicilié(e) 19 rue du Père Corentin - 75014 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BASTIEN , Delphine BASTIEN domicilié(e) 16, rue Meslay - 75003 - Paris - France.

La marque PHARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 41 42 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHARE arrivera à expiration en date du 20 avril 2026.

Comité de Concertation et de Coordination de l'Apprentissage du Bâtiment et des Travaux Publics (CCCA-BTP a également déposé les autres marques suivantes : Comité de concertation et de coordination de l'apprentissage du bâtiment et des travaux publics , CCCA-BTP LE RESEAU DE L APPRENTISSAGE BTP , RÉUSSITE BTP , INITIALE BTP , Net Parcours Alternance BTP , NPA BTP , PARCOURS BTP , Fais le choix de l'action , CCCA-BTP Le réseau de l'apprentissage BTP , 3CABTP


Comité de Concertation et de Coordination de l'Apprentissage du Bâtiment et des Travaux Publics (CCCA-BTP) - 19 rue du Père Corentin - 75014 - Paris - France


Cabinet BASTIEN , Delphine BASTIEN - 16, rue Meslay - 75003 - Paris - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Inscription le 31 août 2018 - Rejet partiel n°732254 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-31

Logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciels téléchargeables ; Logiciels et applications informatiques pour appareils mobiles (notamment, téléphones, smartphones et tablettes), Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, Appareils d'enseignement ; Supports d'enregistrement ;

Produits de l'imprimerie à savoir supports imprimés de formation, matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Services de télécommunications; Service d'accès, de transmission et de diffusion à des données (contenus), base de données (contenus), banque de données (contenus) de toute nature (et notamment audio, vidéo, textuelles et images et leurs combinaisons) au moyen de réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) ; Services de messagerie électronique, Service en ligne d'accès, transmission et diffusion à un forum de discussions; Service en ligne d'ingénierie pédagogique ;

Service d'accompagnement professionnel personnalisé en équipe et/ou individuel (Coaching) ; Service de formation sous forme de méthodes et outils pédagogiques originaux; Sensibilisation ( formation) des personnels; -Tous les services de cette classe pouvant, le cas échéant, être fournis en ligne au moyen de réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) ;

Conception, développement, mise à jour de logiciels (programmes enregistrés), de logiciels téléchargeables ; de logiciels et applications informatiques pour appareils mobiles (notamment, téléphones, smartphones et tablettes), d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, d'appareils d'enseignement de supports d'enregistrement. Recherche, conception et développement de méthodes et d'outils pédagogiques originaux ;

Aide et conseils aux personnels du réseau du CCCA-BTP en matière d'évaluation, de prévention et d'amélioration des risques professionnels (santé au travail) ; services en ligne d'informations et de renseignements en matière d'évaluation, de prévention et d'amélioration des risques professionnels (santé au travail) ;

Aide et conseils aux personnels du réseau du CCCA-BTP en matière d'évaluation, de prévention et d'amélioration des risques professionnels (sécurité au travail) ; services en ligne d'informations et de renseignements en matière d'évaluation, de prévention et d'amélioration des risques professionnels (sécurité au travail).