Comité de Concertation et de Coordination de l'Apprentissage du Bâtiment et des Travaux Publics (CCCA-BTP), Association, loi 1901
Numéro de dépôt :
4258111
Date de dépôt :
18/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/03/2026
Présentation de la marque Net Parcours Alternance BTP
Déposée le 18 mars 2016 par Comité de Concertation et de Coordination de l'Apprentissage du Bâtiment et des Travaux Publics (CCCA-BTP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Net Parcours Alternance BTP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-14 du 8 avril 2016.
Le déposant est Comité de Concertation et de Coordination de l'Apprentissage du Bâtiment et des Travaux Publics (CCCA-BTP), Association, loi 1901 domicilié(e) 19 rue du Père Corentin - 75014 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BASTIEN, Mme BASTIEN Delphine domicilié(e) 16, rue Meslay - 75003 - PARIS - France.
La marque Net Parcours Alternance BTP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4258111.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Comité de Concertation et de Coordination de l'Apprentissage du Bâtiment et des Travaux Publics (CCCA-BTP), Association, loi 1901 - 19 rue du Père Corentin - 75014 - PARIS - France
Cabinet BASTIEN, Mme BASTIEN Delphine - 16, rue Meslay - 75003 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14
Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44
Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels téléchargeables ; logiciels et applications informatiques pour appareils mobiles (notamment, téléphones, Smartphones et tablettes), appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, appareils d'enseignement ; supports d'enregistrement ;
Produits de l'imprimerie à savoir publications imprimées, publications en tous genres et sous toutes formes, livret pédagogique, périodiques, lettre d'informations (newsletter), manuels, supports imprimés de cours et de formation, rapports, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), questionnaires en entreprises du BTP, calendrier de formations, documents diffusés lors de formations, documents et publications relatifs au domaine de la santé et de la sécurité au travail ; fiches métiers sur la santé et la sécurité au travail ; méthodes et outils pédagogiques originaux (manuels) ;
Aide et conseils en matière commerciale aux entreprises du BTP ; établissement de questionnaires auprès des entreprises du BTP. Aide à l'analyse de la demande et des besoins de formation des entreprises du BTP ;
Services de télécommunications ; service d'accès, de transmission et de diffusion à des données (contenus), base de données (contenus), banque de données (contenus) de toute nature (et notamment audio, vidéo, textuelles et images et leurs combinaisons) au moyen de réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) ; services de messagerie électronique, service en ligne d'accès, transmission et diffusion à un forum de discussions ; service en ligne de calendrier des formations ; service en ligne d'ingénierie pédagogique ;
Service d'organisation et/ou de participation à des colloques, conférences ou congrès, séminaires ; service d'accompagnement professionnel personnalisé en équipe et/ou individuel (coaching) ; service de formation sous forme de méthodes et outils pédagogiques originaux ; sensibilisation (formation) et formation en matière des risques professionnels (santé et sécurité au travail) ; sensibilisation (formation) et formation en matière de recrutement de jeunes apprentis en Centre de Formation d'Apprentis (CFA) ; service d'édition et de publication de données ou de contenus en tous genres et sous toutes formes (et notamment textes, sons, graphiques, images fixes ou animées) – tous ces services pouvant, le cas échéant, être fournis en ligne au moyen de réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) ;
Conception, développement, mise à jour de logiciels (programmes enregistrés), de logiciels téléchargeables ; de logiciels et applications informatiques pour appareils mobiles (notamment, téléphones, Smartphones et tablettes), d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, d'appareils d'enseignement de supports d'enregistrement. Recherche, conception et développement de méthodes et d'outils pédagogiques originaux ;
Aide et conseils aux entreprises du BTP en matière de santé au travail ; service en ligne d'informations en matière de santé en entreprise du BTP ;
Aide et conseils aux entreprises du BTP en matière de sécurité au travail ; service en ligne d'informations en matière de sécurité en entreprise du BTP.
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