Comité de concertation et de coordination de l'apprentissage du bâtiment et des travaux publics (CCCA-BTP)
Numéro de dépôt :
4021696
Date de dépôt :
23/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2023
Présentation de la marque Le réseau de l'apprentissage BTP
Déposée par voie électronique le 23 juillet 2013 par Comité de concertation et de coordination de l'apprentissage du bâtiment et des travaux publics (CCCA-BTP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Le réseau de l'apprentissage BTP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-33 du 16 août 2013.
Le déposant est Comité de concertation et de coordination de l'apprentissage du bâtiment et des travaux publics (CCCA-BTP) domicilié(e) 19, rue du Père Corentin - 75014 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BASTIEN, Madame Delphine BASTIEN domicilié(e) 16, rue Meslay - 75003 - Paris - France.
La marque Le réseau de l'apprentissage BTP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021696.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Comité de concertation et de coordination de l'apprentissage du bâtiment et des travaux publics (CCCA-BTP) - 19, rue du Père Corentin - 75014 - Paris - France
Cabinet BASTIEN, Madame Delphine BASTIEN - 16, rue Meslay - 75003 - Paris - France
Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06
Inscription le 6 février 2020 - Rejet partiel n°779505 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-06
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, Appareils d'enseignement, Appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, Appareils et équipements pour le traitement de l'information, Machines de traitement de texte, Ordinateurs, Ordinateurs bloc-note, Tablette [informatique], Ordinateurs portables, Périphériques d'ordinateurs, Imprimantes d'ordinateurs, Souris d'ordinateur [informatique], Clavier d'ordinateur [informatique] Tapis de souris, Ecran d'ordinateur [informatique], Clés USB, Appareils d'enseignements audiovisuels, Ecrans vidéos, Hauts parleurs, Magnétoscopes, Appareils de télévision, Appareils cinématographiques, Films cinématographiques, Appareils et écrans de projection, Appareils photographiques, Etuis spéciaux pour appareils photographiques, Appareils téléphoniques, Téléphones portables, Nécessaires mains libres pour téléphones, Répondeurs téléphoniques, Télécopieurs, Tournes-disques, Appareils de radio, Appareils de radio pour véhicule, Talkies-walkies,agendas électroniques, Longues-vues, loupes [optiques], Etuis à lunettes, Masques de plongées, Vêtement de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, Masques de protection, Casques de protection, Ecrans de protection ;
Porte affiches en papier ou en carton ; Articles de papeterie à savoir nécessaires pour écrire [papeterie], autocollants [article de papeterie], fournitures scolaires, cahiers, carnets, blocs [papeterie], dossiers, cartes, cartes de voeux, pochettes et chemises pour documents, ; Instruments d'écritures à savoir crayons, stylos ; Articles de bureau [à l'exception des meubles], Boîtes en carton ou en papier, Dessins, Marques pour livres, Cavaliers pour fiches, Serres livres, Photographies [imprimées], Sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, corbeilles à courrier ;
Appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou avec un moniteur, Jouets, Balles et ballons de jeu, Cartes à jouer, Cerfs-volants ;
Services d'abonnement de journaux pour les tiers, Services d'abonnement à des services de télécommunication à des tiers, Services de revues de presse, Diffusion d'annonces publicitaires, Diffusion et distribution de matériels publicitaires [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], Courriers publicitaires, Mise à jour de documentation publicitaire, Publication de textes publicitaires, Publicité en ligne sur un réseau informatique, Publicité par correspondance, Publicité radiophonique, Publicité télévisées, Production de films publicitaire, Consultation pour les questions de personnels, Consultation professionnelle d'affaires, Etablissement de statistiques, Sondage d'opinion, Etude marché, Recueil et systématisation de données dans un fichier central, Gestion de fichiers informatiques, Production de films publicitaires, Informations d'affaires, Recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ;
Informations et conseils en matière de construction, de réparation, d'installation ;
Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, Services de messagerie et de courriers électroniques ou informatiques, Transmissions et diffusions de données ou de contenus audio, vidéo, textuelles et images et leurs combinaisons via l'Internet ou autres réseaux de communication ; Transmissions et diffusions de jeux en direct ou enregistrés par le biais de l'Internet ou autres réseaux de communication, Communications par le biais d'appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, Communications par le biais de machines de jeux électroniques ; Fourniture d'accès à des données ou à des contenus audio, vidéo, textuelles et images et leurs combinaisons par voie de communications ;
Organisation et/ou conduite et/ou participation à des divertissements, à des concours à but de divertissement, à des loteries, Organisation et/ou conduite et/ou participation à de évènements sportifs, tous ces services pouvant, le cas échéant, être fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris le réseau global de communication et le réseau mondial web et le réseau mondial web sur les téléphones cellulaires ainsi que tout autre terminal sans fil ; Production de films autre que les films publicitaires, Rédaction de scénarios, Rédaction de textes autres que les textes publicitaires , Reportages photographiques, Services de reporters ;
Services de surveillance en matière de propriété intellectuelle, Propriété intellectuelle [concession de licence].
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