Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BTP CFA
Comité de concertation et de coordination de l'apprentissage du bâtiment et des travaux publics (CCCA-BTP)

Numéro de dépôt :
4017999
Date de dépôt :
07/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2023
BTP CFA de Comité de concertation et de coordination de l\'apprentissage du bâtiment et des travaux publics (CCCA-BTP

Présentation de la marque BTP CFA

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2013 par Comité de concertation et de coordination de l'apprentissage du bâtiment et des travaux publics (CCCA-BTP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BTP CFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est Comité de concertation et de coordination de l'apprentissage du bâtiment et des travaux publics (CCCA-BTP) domicilié(e) 19, rue du Père Corentin - 75014 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BASTIEN (Cabinet d'Avocats), Madame Delphine BASTIEN domicilié(e) 16, rue Meslay - 75003 - Paris - France.

La marque BTP CFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BTP CFA est expirée depuis le 7 juillet 2023.

Comité de concertation et de coordination de l'apprentissage du bâtiment et des travaux publics (CCCA-BTP a également déposé les autres marques suivantes : Comité de concertation et de coordination de l'apprentissage du bâtiment et des travaux publics , CCCA-BTP LE RESEAU DE L APPRENTISSAGE BTP , RÉUSSITE BTP , INITIALE BTP , Net Parcours Alternance BTP , NPA BTP , PARCOURS BTP , Fais le choix de l'action , CCCA-BTP Le réseau de l'apprentissage BTP , 3CABTP


Comité de concertation et de coordination de l'apprentissage du bâtiment et des travaux publics (CCCA-BTP) - 19, rue du Père Corentin - 75014 - Paris - France


Cabinet BASTIEN (Cabinet d'Avocats), Madame Delphine BASTIEN - 16, rue Meslay - 75003 - Paris - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Inscription le 25 janvier 2019 - Rejet partiel n°746660 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-25

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, Appareils d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques, diapositives, Appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur Disques acoustiques, Disques compacts [audio-vidéo], Disques optiques, Disques optiques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques, Supports de données optiques, supports de données magnétiques, Appareils et équipements pour le traitement de l'information, Machines de traitement de texte, Ordinateurs, Ordinateurs bloc-note, Tablette [informatique], Ordinateurs portables, Périphériques d'ordinateurs, Imprimantes d'ordinateurs, Souris d'ordinateur [informatique], Clavier d'ordinateur [informatique] Tapis de souris, Ecran d'ordinateur [informatique], Clés USB, Logiciels de jeux, Ecrans vidéos, Hauts parleurs, Magnétoscopes, Cassettes vidéo, Appareils de télévision, Appareils cinématographiques, Films cinématographiques, Appareils et écrans de projection, Appareils photographiques, Etuis spéciaux pour appareils photographiques, Appareils téléphoniques, Téléphones portables, Nécessaires mains libres pour téléphones, Répondeurs téléphoniques, Télécopieurs, Tournes-disques, Appareils de radio, Appareils de radio pour véhicule, Talkies-walkies,agendas électroniques, Longues-vues, loupes [optiques], Etuis à lunettes, Masques de plongées ;

Affiches, porte affiches en papier ou en carton, calendriers ; Articles de papeterie à savoir nécessaires pour écrire [papeterie], autocollants [article de papeterie], fournitures scolaires, cahiers, carnets, blocs [papeterie], dossiers, cartes, cartes de voeux, pochettes et chemises pour documents, ; Instruments d'écritures à savoir crayons, stylos ; Articles de bureau [à l'exception des meubles], Boîtes en carton ou en papier, Dessins, Marques pour livres, Cavaliers pour fiches, Serres livres, Photographies [imprimées], Sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, corbeilles à courrier ;

Jeux, Jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou avec un moniteur, Appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou avec un moniteur, Jouets, Jeux de rôle, Jeux comportementaux ; Jeux pédagogiques, Balles et ballons de jeu, Cartes à jouer, Cerfs-volants, Jeux de construction ;

Services d'abonnement de journaux pour les tiers, Services d'abonnement à des services de télécommunication à des tiers, Services de revues de presse, Diffusion d'annonces publicitaires, Diffusion et distribution de matériels publicitaires [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], Courriers publicitaires, Mise à jour de documentation publicitaire, Publication de textes publicitaires, Publicité en ligne sur un réseau informatique, Publicité par correspondance, Publicité radiophonique, Publicité télévisées, Production de films publicitaire, Consultation pour les questions de personnels, Consultation professionnelle d'affaires, Etablissement de statistiques, Sondage d'opinion, Etude marché, Organisation d'exposition et de foires à buts commerciaux et de publicité, Recueil et systématisation de données dans un fichier central, Gestion de fichiers informatiques, Production de films publicitaires, Informations d'affaires, Recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ;

Informations en matière de construction ; Conseils en matière de construction, de réparation, d'installation ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, Services de messagerie et de courriers électroniques ou informatiques, Transmissions et diffusions de données ou de contenus audio, vidéo, textuelles et images et leurs combinaisons via l'Internet ou autres réseaux de communication ; Transmissions et diffusions de jeux en direct ou enregistrés par le biais de l'Internet ou autres réseaux de communication, Communications par le biais d'appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, Communications par le biais de machines de jeux électroniques ; Fourniture d'accès à des données ou à des contenus audio, vidéo, textuelles et images et leurs combinaisons par voie de communications ;

Production de films autre que les films publicitaires, Rédaction de scénarios, Reportages photographiques, Services de reporters ;

Services juridiques, Consultations, informations et veille en matière juridique, Services de surveillance en matière de propriété intellectuelle, Propriété intellectuelle [concession de licence].