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Marques déposées par l'association loi 1901 Comité de Bienfaisance et de Secours aux Palestiniens
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C.B.S.P.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C.B.S.P.
Comité de Bienfaisance et de Secours aux Palestiniens, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3231756
Date de dépôt :
12/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/2023
C.B.S.P. de Comité de Bienfaisance et de Secours aux Palestiniens

Présentation de la marque C.B.S.P.

Déposée le 12 juin 2003 par l'association loi 1901 Comité de Bienfaisance et de Secours aux Palestiniens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C.B.S.P. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité de Bienfaisance et de Secours aux Palestiniens domicilié(e) 1 Hélène Boucher - 93120 - LA COURNEUVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 602 453 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Comité de Bienfaisance et de Secours aux Palestiniens domicilié(e) 1 Hélène Boucher - 93120 - LA COURNEUVE - France.

La marque C.B.S.P. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C.B.S.P. est expirée depuis le 12 juin 2023.

Comité de Bienfaisance et de Secours aux Palestiniens a également déposé les autres marques suivantes : RADIOTHON – PALESTINE , Palesthon , CBSP


Comité de Bienfaisance et de Secours aux Palestiniens, Association loi 1901 - 1 Hélène Boucher - 93120 - LA COURNEUVE - France - SIREN 393602453


Comité de Bienfaisance et de Secours aux Palestiniens - 1 Hélène Boucher - 93120 - LA COURNEUVE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2013 n°2529784 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-05-13

Brochures, photographies, sacs en plastique, sachets en plastique, enveloppe en papier. Reproduction de documents Location de temps publicitaires sur tout moyen de communication diffusion d'annonces publicitaire relation publique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).