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Marques déposées par Comité de Basket-ball du Bas-Rhin
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Basket67
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Basket67
Comité de Basket-ball du Bas-Rhin, Association

Numéro de dépôt :
4075004
Date de dépôt :
11/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2024
Basket67 de Comité de Basket-ball du Bas-Rhin

Présentation de la marque Basket67

Déposée par voie électronique le 11 mars 2014 par Comité de Basket-ball du Bas-Rhin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Basket67 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est Comité de Basket-ball du Bas-Rhin, Association domicilié(e) Maison des Sports, 4 Rue Jean Mentelin, BP95028 - 67035 - Strasbourg Cedex 2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité de Basket-ball du Bas-Rhin domicilié(e) Maison des Sports, 4 Rue Jean Mentelin, BP95028 - 67035 - Strasbourg Cedex 2 - France.

La marque Basket67 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Basket67 est expirée depuis le 11 mars 2024.


Comité de Basket-ball du Bas-Rhin, Association - Maison des Sports, 4 Rue Jean Mentelin, BP95028 - 67035 - Strasbourg Cedex 2 - France


Comité de Basket-ball du Bas-Rhin - Maison des Sports, 4 Rue Jean Mentelin, BP95028 - 67035 - Strasbourg Cedex 2 - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.