Marque expirée - Marque en non vigueur

TOUR CYCLISTE DU LIMOUSIN TOUR DU LIMOUSIN
COMITÉ D'ORGANISATION DU TOUR CYCLISTE DU LIMOUSIN ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3475956
Date de dépôt :
17/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2017
TOUR CYCLISTE DU LIMOUSIN TOUR DU LIMOUSIN de COMITÉ D\'ORGANISATION DU TOUR CYCLISTE DU LIMOUSIN

Présentation de la marque TOUR CYCLISTE DU LIMOUSIN TOUR DU LIMOUSIN

Déposée le 17 janvier 2007 par l'association loi 1901 COMITÉ D'ORGANISATION DU TOUR CYCLISTE DU LIMOUSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUR CYCLISTE DU LIMOUSIN TOUR DU LIMOUSIN »

Le déposant est l'association loi 1901 COMITÉ D'ORGANISATION DU TOUR CYCLISTE DU LIMOUSIN domicilié(e) 27, BOULEVARD DE LA CORDERIE,87031 LIMOGES CEDEX - 87031 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 147 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITÉ D'ORGANISATION DU TOUR CYCLISTE DU LIMOUSIN domicilié(e) 27, BOULEVARD DE LA CORDERIE,87031 LIMOGES CEDEX - 87031 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUR CYCLISTE DU LIMOUSIN TOUR DU LIMOUSIN est expirée depuis le 17 janvier 2017.


COMITÉ D'ORGANISATION DU TOUR CYCLISTE DU LIMOUSIN ASSOCIATION LOI 1901 - 27, BOULEVARD DE LA CORDERIE,87031 LIMOGES CEDEX - 87031 - France - SIREN 353147440


COMITÉ D'ORGANISATION DU TOUR CYCLISTE DU LIMOUSIN - 27, BOULEVARD DE LA CORDERIE,87031 LIMOGES CEDEX - 87031 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

Activités sportives et culturelles.