Fondation pour l'Excellence professionnelle
Présentation de la marque Fondation pour l'Excellence professionnelle
Déposée le 19 décembre 2008 par l'association loi 1901 comité d'organisation du concours un des meilleurs ouvriers de France et des expositions du travail auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fondation pour l'Excellence professionnelle »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fondation pour l'Excellence professionnelle est expirée depuis le 19 décembre 2018.
comité d'organisation du concours un des meilleurs ouvriers de France et des expositions du travail a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05
Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22