COMITE D'ORGANISATION DES SALONS INTERNATIONAUX DE L'AUTOMOBILE, DU CYCLE, DU MOTOCYCLE ET DES SPORTS, Association régie par la loi de 1901
Numéro de dépôt :
4193515
Date de dépôt :
01/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/07/2025
Présentation de la marque SALON DE LA MOTO SCOOTER, QUAD & EQUIPEMENTS
Déposée le 1 juillet 2015 par l'association loi 1901 COMITE D'ORGANISATION DES SALONS INTERNATIONAUX DE L'AUTOMOBILE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SALON DE LA MOTO SCOOTER, QUAD & EQUIPEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-30 du 24 juillet 2015.
Le déposant est l'association loi 1901 COMITE D'ORGANISATION DES SALONS INTERNATIONAUX DE L'AUTOMOBILE domicilié(e) 39 avenue Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque SALON DE LA MOTO SCOOTER, QUAD & EQUIPEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4193515.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMITE D'ORGANISATION DES SALONS INTERNATIONAUX DE L'AUTOMOBILE, DU CYCLE, DU MOTOCYCLE ET DES SPORTS, Association régie par la loi de 1901 - 39 avenue Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS - France
CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30
Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08
Inscription le 5 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°753563 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-04-05
Produits de l'imprimerie ; journaux, livres, catalogues, revues, périodiques et imprimés, affiches, albums, calendriers ; photographies ; articles de papeterie, instruments d'écriture ; instruments de dessin ;
Publicité ;
Télécommunications ; communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur et communication par réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à un bloc-notes (blog) ; services d'alertes et de bulletins d'informations électroniques, à savoir transmission d'informations par voie électronique ; fourniture de forums de discussion sur Internet ; fourniture d'accès à un site Internet à vocation communautaire dédié à l'automobile, à la moto, au scooter et au quad ; fourniture et mise à disposition de forums ou plateformes communautaires en ligne permettant aux utilisateurs d'échanger des idées et des conseils et de partager des services dans le domaine de l'automobile, de la moto, du scooter et du quad ;
Divertissement ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication de livres et de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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