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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE D'ORGANISATION DES SALONS INTERNATIONAUX DE L'AUTOMOBILE
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MONDIAL DE MOTO SCOOTER, QUAD PARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONDIAL DE MOTO SCOOTER, QUAD PARIS
COMITE D'ORGANISATION DES SALONS INTERNATIONAUX DE L'AUTOMOBILE, DU CYCLE, DU MOTOCYCLE ET DES SPORTS, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3917988
Date de dépôt :
04/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/05/2022
MONDIAL DE MOTO SCOOTER, QUAD PARIS de COMITE D\'ORGANISATION DES SALONS INTERNATIONAUX DE L\'AUTOMOBILE

Présentation de la marque MONDIAL DE MOTO SCOOTER, QUAD PARIS

Déposée le 4 mai 2012 par l'association loi 1901 COMITE D'ORGANISATION DES SALONS INTERNATIONAUX DE L'AUTOMOBILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MONDIAL DE MOTO SCOOTER, QUAD PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE D'ORGANISATION DES SALONS INTERNATIONAUX DE L'AUTOMOBILE domicilié(e) 39 avenue Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque MONDIAL DE MOTO SCOOTER, QUAD PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONDIAL DE MOTO SCOOTER, QUAD PARIS est expirée depuis le 4 mai 2022.

COMITE D'ORGANISATION DES SALONS INTERNATIONAUX DE L'AUTOMOBILE a également déposé les autres marques suivantes : SALONS INTERNATIONAUX DE LA COMPETITION ET DES SPORTS SPORT D HIVER POUR TOUS , 3 E SALON INTERNATIONAL DE LA COMPETITION LA FOIRE AU SKI SKI POUR TOUS , MONDIALAUTO , PARIS BIKE FESTIVAL , MONDIAL DE LA MOTO PARIS , BIENNALE DE L'AUTOMOBILE GRAND-PALAIS-PARIS , MONDIAL TECH PARIS , MONDIAL DE L'AUTOMOBILE , MONDIAL DE L AUTOMOBILE , MONDIAL DU SPORT


COMITE D'ORGANISATION DES SALONS INTERNATIONAUX DE L'AUTOMOBILE, DU CYCLE, DU MOTOCYCLE ET DES SPORTS, Association régie par la loi de 1901 - 39 avenue Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS - France


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Inscription le 5 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°753563 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-04-05

Produits de l'imprimerie ; journaux, livres, catalogues, revues, périodiques et imprimés ; affiches, albums, calendriers, photographies, articles de papeterie, instruments d'écriture, instruments de dessin ;

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité notamment dans le domaine des véhicules ; publicité ;

Télécommunications ; communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur et communication par réseau informatique mondial ; fourniture de forums de discussion sur l'internet ; fourniture d'accès à un bloc-notes (blog) ;

Divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs notamment dans le domaine des véhicules ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation et conduite de forums de discussion et de bloc-notes (blog) sur l'internet à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres et de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.