COMITE D'ORGANISATION DES SALONS INTERNATIONAUX DE L'AUTOMOBILE DU CYCLE DU MOTOCYCLE ET DES SPORTS
Numéro de dépôt :
4373014
Date de dépôt :
30/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2027
Présentation de la marque MONDIAL DE LA MOTO PARIS
Déposée par voie électronique le 30 juin 2017 par COMITE D'ORGANISATION DES SALONS INTERNATIONAUX DE L'AUTOMOBILE DU CYCLE DU MOTOCYCLE ET DES SPORTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MONDIAL DE LA MOTO PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-29 du 21 juillet 2017.
Le déposant est COMITE D'ORGANISATION DES SALONS INTERNATIONAUX DE L'AUTOMOBILE DU CYCLE DU MOTOCYCLE ET DES SPORTS domicilié(e) 39 avenue Franklin Roosevelt - 75008 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, Franck CASO domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - Paris - France.
La marque MONDIAL DE LA MOTO PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4373014.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMITE D'ORGANISATION DES SALONS INTERNATIONAUX DE L'AUTOMOBILE DU CYCLE DU MOTOCYCLE ET DES SPORTS - 39 avenue Franklin Roosevelt - 75008 - Paris - France
IN CONCRETO, Franck CASO - 9 rue de l'Isly - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29
Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51
Inscription le 7 février 2019 - Rejet partiel n°748330 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-07
Inscription le 5 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°753563 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-04-05
Inscription le 31 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°778843 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-01-31
Tous supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de duplication du son, des données ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; stylos magnétiques et électroniques ; programmes d'ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; applications logicielles pour téléphones mobiles ; logiciels d'applications informatiques pour téléphones portables ; périphériques d'ordinateurs ; bases de données et notamment bases de données vocales ; banques de données textuelles et sonores ; banques d'images ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable et notamment sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre contenu ; publications électroniques et publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications ; étuis à lunettes ; articles de lunetterie ; lunettes de soleil ; lunettes 3D ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; agendas électroniques ; aimants décoratifs [magnets] ; calculatrices de poche ; casques à écouteurs ; clés USB ; cordonnets pour téléphones mobiles ; tapis de souris ;
Produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, magazines, revues, lettre d'information, livres, manuels d'orientation ; fiches, albums, catalogues et brochures, affiches, cahiers ; calendriers ; photographies ; carnets ; publications ; prospectus ; enseignes en carton ou en papier ; étiquettes non en tissu ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, autocollants (articles de papeterie) ; crayons ; stylos ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;
Publicité ; courrier publicitaire ; gestion des affaires commerciales ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; services d'abonnements pour des tiers à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment sous la forme de publications électroniques et numériques ; étude de marché, recherche de marché ; relations publiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; constitution de bases de données à savoir compilation de données en ligne ; gestion administrative d'une plateforme d'hébergement et d'échanges de données, d'images, de sons, d'enregistrements sonores et/ou visuels, de vidéos; gestion administrative d'une base de données sur Internet; gestion administrative d'une plateforme de données consultable en ligne; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ;
Formation ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation et conduite de forums de discussion et de bloc-notes (blog) sur l'internet à buts culturels ou éducatifs ; services d'édition d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, albums, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports y compris électroniques ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; planification et organisation de réceptions (divertissement).
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