COMITE D'ORGANISATION DES SALONS INTERNATIONAUX DE L'AUTOMOBILE, DU CYCLE, DU MOTOCYCLE ET DES SPORTS, Association régie par la loi de 1901
Numéro de dépôt :
3246593
Date de dépôt :
19/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2023
Présentation de la marque MONDIAL DE L'AUTOMOBILE
Déposée le 19 septembre 2003 par l'association loi 1901 COMITE D'ORGANISATION DES SALONS INTERNATIONAUX DE L'AUTOMOBILE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MONDIAL DE L'AUTOMOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-43 du 24 octobre 2003.
Le déposant est l'association loi 1901 COMITE D'ORGANISATION DES SALONS INTERNATIONAUX DE L'AUTOMOBILE domicilié(e) 39 avenue Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque MONDIAL DE L'AUTOMOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246593.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMITE D'ORGANISATION DES SALONS INTERNATIONAUX DE L'AUTOMOBILE, DU CYCLE, DU MOTOCYCLE ET DES SPORTS, Association régie par la loi de 1901 - 39 avenue Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS - France
CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13
Errata de la publication - Publication au BOPI 2003-51
Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43
Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2013 n°2539410 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2013-09-18
Inscription le 5 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°753563 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-04-05
Journaux, livres et périodiques et tout imprimé concernant des véhicules. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité notamment dans le domaine des véhicules. Services de télécommunications et notamment transmission d'informations par voie télématique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur et communications par réseau informatique mondial pour tous produits et services concernant des véhicules. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs notamment dans le domaine des véhicules.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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