SALON DE LA DECORATION ET DE L'HABITAT

Comité d'Organisation des Manifestations Economiques et Touristiques de Rouen (C.O.M.E.T.) association loi 1901

Présentation de la marque SALON DE LA DECORATION ET DE L'HABITAT

Déposée le 27 mars 1998 par l'association loi 1901 Comité d'Organisation des Manifestations Economiques et Touristiques de Rouen (C.O.M.E.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « SALON DE LA DECORATION ET DE L'HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-19 du 7 mai 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité d'Organisation des Manifestations Economiques et Touristiques de Rouen (C.O.M.E.T domicilié(e) dont le siège est sis Parc des Expositions de Rouen, Le Madrillet, 76120 Le Grand Quevilly - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 037 593 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CLERC DI COSTANZO & ASSOCIES Société d'avocats - France.

La marque SALON DE LA DECORATION ET DE L'HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALON DE LA DECORATION ET DE L'HABITAT est expirée depuis le 27 mars 2008.

Comité d'Organisation des Manifestations Economiques et Touristiques de Rouen (C.O.M.E.T a également déposé les autres marques suivantes : ROUEN, COEUR DU NORD-OUEST , ROUEN EXPO EVENEMENTS , RENCONTRES DE L'ACCESSIBILITE , IMMEXPO , SALON NATIONAL DES ANTIQUAIRES DE ROUEN , Salon de la Maquette du Modélisme & du Jouet , SALON DU VEHICULE D'OCCASION ROUEN , NORMAND BAT , SEINO SALONS DES ENTREPRISES ET DE L'INDUSTRIE DU NORD-OUEST comet , MAISON EN BOIS L EVENEMENT ANNUEL DE LA FILIERE BOIS EN NORMANDIE COMET