Marque expirée - Marque en non vigueur

NORMAND BAT
Comité d'Organisation des Manifestations Economiques et Touristiques de Rouen (COMET), association loi 1901

Numéro de dépôt :
3640473
Date de dépôt :
30/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2019
NORMAND BAT de Comité d\'Organisation des Manifestations Economiques et Touristiques de Rouen (COMET

Présentation de la marque NORMAND BAT

Déposée le 30 mars 2009 par l'association loi 1901 Comité d'Organisation des Manifestations Economiques et Touristiques de Rouen (COMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORMAND BAT »

Le déposant est l'association loi 1901 Comité d'Organisation des Manifestations Economiques et Touristiques de Rouen (COMET domicilié(e) dont le siège est sis Parc des Expositions de Rouen, Le Madrillet - 76120 - LE GRAND QUEVILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THIERRY CLERC, AVOCAT domicilié(e) 20, rue Raymond Aron - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMAND BAT est expirée depuis le 30 mars 2019.

Comité d'Organisation des Manifestations Economiques et Touristiques de Rouen (COMET a également déposé les autres marques suivantes : ROUEN, COEUR DU NORD-OUEST , ROUEN EXPO EVENEMENTS , RENCONTRES DE L'ACCESSIBILITE , IMMEXPO , SALON NATIONAL DES ANTIQUAIRES DE ROUEN , Salon de la Maquette du Modélisme & du Jouet , SALON DU VEHICULE D'OCCASION ROUEN , SEINO SALONS DES ENTREPRISES ET DE L'INDUSTRIE DU NORD-OUEST comet , MAISON EN BOIS L EVENEMENT ANNUEL DE LA FILIERE BOIS EN NORMANDIE COMET , MAISON DECO COMET


Comité d'Organisation des Manifestations Economiques et Touristiques de Rouen (COMET), association loi 1901 - dont le siège est sis Parc des Expositions de Rouen, Le Madrillet - 76120 - LE GRAND QUEVILLY - France


THIERRY CLERC, AVOCAT - 20, rue Raymond Aron - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions, d'événements, de salons, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services de promotion des produits ou services de tiers ; relations publiques ; gestion administrative de lieux d'exposition.

Gestion financière de lieux d'exposition.

Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; organisation de concours en matière d'éducation ou divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions, d'événements, de salons à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; publication de livres, magazines, almanachs et revues ; production de films et de programmes radiophoniques et télévisés.