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Marques déposées par l'association loi 1901 Comité d'Organisation des Jeux des Iles
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TiBayoun
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TiBayoun
Comité d'Organisation des Jeux des Iles, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4131064
Date de dépôt :
04/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2024
TiBayoun de Comité d\'Organisation des Jeux des Iles

Présentation de la marque TiBayoun

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2014 par l'association loi 1901 Comité d'Organisation des Jeux des Iles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TiBayoun » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité d'Organisation des Jeux des Iles domicilié(e) Maison Régionale des Sports, 1 route de la Digue - 97495 - Sainte-Clotilde Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 765 526 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESIGN SYSTEM, M. JEAN-FRANCOIS LAW DUNE domicilié(e) Batiment A, 1 rue Emile Hugo - 97490 - Sainte-Clotilde - France.

La marque TiBayoun a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4131064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18 22 25 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TiBayoun est expirée depuis le 4 novembre 2024.

Comité d'Organisation des Jeux des Iles a également déposé les autres marques suivantes : COJI COMITE D'ORGANISATION JEUX DES ÎLES


Comité d'Organisation des Jeux des Iles, Association Loi 1901 - Maison Régionale des Sports, 1 route de la Digue - 97495 - Sainte-Clotilde Cedex - France - SIREN 789765526


DESIGN SYSTEM, M. JEAN-FRANCOIS LAW DUNE - Batiment A, 1 rue Emile Hugo - 97490 - Sainte-Clotilde - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Porte-clefs de fantaisie ;

Articles de papeterie ; affiches ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Sacs ;

Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; foulards ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.