Comité d'organisation des 20km de Tours (COMAT), Association loi 1901 enregistrée à la préfecture d'Indre et Loire no 0372011510
Numéro de dépôt :
4055264
Date de dépôt :
16/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/12/2023
Présentation de la marque DELIVERANCE DAY
Déposée le 16 décembre 2013 par l'association loi 1901 Comité d'organisation des 20km de Tours (COMAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « DELIVERANCE DAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-02 du 10 janvier 2014.
Le déposant est l'association loi 1901 Comité d'organisation des 20km de Tours (COMAT domicilié(e) 232 rue de Grammont - 37000 - TOURS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA NOUVELLE REPUBLIQUE, Service Juridique domicilié(e) 232 avenue de Grammont - 37048 - TOURS Cedex 1 - France.
La marque DELIVERANCE DAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055264.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Comité d'organisation des 20km de Tours (COMAT), Association loi 1901 enregistrée à la préfecture d'Indre et Loire no 0372011510 - 232 rue de Grammont - 37000 - TOURS - France
LA NOUVELLE REPUBLIQUE, Service Juridique - 232 avenue de Grammont - 37048 - TOURS Cedex 1 - France
Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15
Journaux d'informations ; publications ; revues ; journaux et périodiques ; photographies ; magazines et journaux d'annonces ; affiches ; prospectus ; papier ; albums ; cartes ; brochures.
Publicité ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Gestion de fichiers informatiques. Diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
Organisation de manifestations sportives, de courses à pied ; organisations d'évènements et de spectacles sportifs ; animation d'activités sportives et culturelles ; organisation de concours (divertissements) ; activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ; services de loisirs ; services de photographies ; édition de livres et de revues ; divertissements ; divertissement radiophoniques ou par télévision. Production de films sur bandes vidéo.
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