Marque enregistrée - Marque en vigueur

Secrets de terroir
COMITE D EXPANSION TOURISTIQUE ET ECONOMIQUE DROME PROVENCALE, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4168542
Date de dépôt :
26/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/03/2025
Secrets de terroir de COMITE D EXPANSION TOURISTIQUE ET ECONOMIQUE DROME PROVENCALE

Présentation de la marque Secrets de terroir

Déposée le 26 mars 2015 par la société COMITE D EXPANSION TOURISTIQUE ET ECONOMIQUE DROME PROVENCALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Secrets de terroir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est la société COMITE D EXPANSION TOURISTIQUE ET ECONOMIQUE DROME PROVENCALE domicilié(e) 8 Boulevard Joliot Curie - 26130 - SAINT PAUL TROIS CHATEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 181 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE D EXPANSION TOURISTIQUE ET ECONOMIQUE DROME PROVENCALE, M. MONPEYSSEN Jean-Jacques domicilié(e) 8 Boulevard Joliot Curie - 26130 - SAINT PAUL TROIS CHATEAUX - France.

La marque Secrets de terroir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Secrets de terroir arrivera à expiration en date du 26 mars 2025.

COMITE D EXPANSION TOURISTIQUE ET ECONOMIQUE DROME PROVENCALE a également déposé les autres marques suivantes : Pass Provence , Au coeur du Sud , Drôme proVençale , DRÔME PROVENCALE


COMITE D EXPANSION TOURISTIQUE ET ECONOMIQUE DROME PROVENCALE, ASSOCIATION - 8 Boulevard Joliot Curie - 26130 - SAINT PAUL TROIS CHATEAUX - France - SIREN 378181317


COMITE D EXPANSION TOURISTIQUE ET ECONOMIQUE DROME PROVENCALE, M. MONPEYSSEN Jean-Jacques - 8 Boulevard Joliot Curie - 26130 - SAINT PAUL TROIS CHATEAUX - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Inscription le 1 octobre 2015 - Retrait partiel n°655124 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-10-01

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.