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Marques déposées par COMITE D'EXPANSION TOURISTIQUE ET ECONOMIQUE DE LA DROME PROVENCALE
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Pass Provence
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pass Provence
COMITE D'EXPANSION TOURISTIQUE ET ECONOMIQUE DE LA DROME PROVENCALE, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3807147
Date de dépôt :
16/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2021
Pass Provence de COMITE D\'EXPANSION TOURISTIQUE ET ECONOMIQUE DE LA DROME PROVENCALE

Présentation de la marque Pass Provence

Déposée le 16 février 2011 par COMITE D'EXPANSION TOURISTIQUE ET ECONOMIQUE DE LA DROME PROVENCALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pass Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est COMITE D'EXPANSION TOURISTIQUE ET ECONOMIQUE DE LA DROME PROVENCALE, ASSOCIATION domicilié(e) 8 BD JOLIOT CURIE - 26130 - ST PAUL TROIS CHATEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE D'EXPANSION TOURISTIQUE ET ECONOMIQUE DE LA DROME PROVENCALE domicilié(e) 8 BD JOLIOT CURIE - 26130 - ST PAUL TROIS CHATEAUX - France.

La marque Pass Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pass Provence est expirée depuis le 16 février 2021.

COMITE D'EXPANSION TOURISTIQUE ET ECONOMIQUE DE LA DROME PROVENCALE a également déposé les autres marques suivantes : Secrets de terroir , Au coeur du Sud , Drôme proVençale , DRÔME PROVENCALE


COMITE D'EXPANSION TOURISTIQUE ET ECONOMIQUE DE LA DROME PROVENCALE, ASSOCIATION - 8 BD JOLIOT CURIE - 26130 - ST PAUL TROIS CHATEAUX - France


COMITE D'EXPANSION TOURISTIQUE ET ECONOMIQUE DE LA DROME PROVENCALE - 8 BD JOLIOT CURIE - 26130 - ST PAUL TROIS CHATEAUX - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables.