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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE D'EXPANSION ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE DE SCIEZ
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REFLETS DU LEMAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

REFLETS DU LEMAN
COMITE D'EXPANSION ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE DE SCIEZ, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3692854
Date de dépôt :
23/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2019
REFLETS DU LEMAN de COMITE D\'EXPANSION ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE DE SCIEZ

Présentation de la marque REFLETS DU LEMAN

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2009 par l'association loi 1901 COMITE D'EXPANSION ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE DE SCIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « REFLETS DU LEMAN »

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE D'EXPANSION ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE DE SCIEZ domicilié(e) 1 BP 37 - La Capitainerie - Route du Port - 74140 - SCIEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 275 612 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE D'EXPANSION ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE DE SCIEZ domicilié(e) 1 BP 37 - La Capitainerie - Route du Port - 74140 - SCIEZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REFLETS DU LEMAN est expirée depuis le 23 novembre 2019.

COMITE D'EXPANSION ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE DE SCIEZ a également déposé les autres marques suivantes : BARJAC FOIRE AUX ANTIQUITES ET A LA BROCANTE PAQUES ET 15 AOUT , FOIRE AUX ANTIQUITES ET A LA BROCANTE


COMITE D'EXPANSION ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE DE SCIEZ, Association loi 1901 - 1 BP 37 - La Capitainerie - Route du Port - 74140 - SCIEZ - France - SIREN 420275612


COMITE D'EXPANSION ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE DE SCIEZ - 1 BP 37 - La Capitainerie - Route du Port - 74140 - SCIEZ - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.