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Marques déposées par COMITE D'EXPANSION ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE DE LA COMMUNE DE BARJAC 30
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BARJAC FOIRE AUX ANTIQUITES ET A LA BROCANTE PAQUES ET 15 AOUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARJAC FOIRE AUX ANTIQUITES ET A LA BROCANTE PAQUES ET 15 AOUT
COMITE D'EXPANSION ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE DE LA COMMUNE DE BARJAC 30, Association loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
3863963
Date de dépôt :
04/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/10/2021
BARJAC FOIRE AUX ANTIQUITES ET A LA BROCANTE PAQUES ET 15 AOUT de COMITE D\'EXPANSION ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE DE LA COMMUNE DE BARJAC 30

Présentation de la marque BARJAC FOIRE AUX ANTIQUITES ET A LA BROCANTE PAQUES ET 15 AOUT

Déposée le 4 octobre 2011 par COMITE D'EXPANSION ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE DE LA COMMUNE DE BARJAC 30 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BARJAC FOIRE AUX ANTIQUITES ET A LA BROCANTE PAQUES ET 15 AOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est COMITE D'EXPANSION ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE DE LA COMMUNE DE BARJAC 30, Association loi du 1er Juillet 1901 domicilié(e) Mas de Jurande - 30430 - BARJAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise CORMIER REISS domicilié(e) 157c Impasse des Myosotis - 30000 - NIMES - France.

La marque BARJAC FOIRE AUX ANTIQUITES ET A LA BROCANTE PAQUES ET 15 AOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARJAC FOIRE AUX ANTIQUITES ET A LA BROCANTE PAQUES ET 15 AOUT est expirée depuis le 4 octobre 2021.

COMITE D'EXPANSION ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE DE LA COMMUNE DE BARJAC 30 a également déposé les autres marques suivantes : FOIRE AUX ANTIQUITES ET A LA BROCANTE


COMITE D'EXPANSION ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE DE LA COMMUNE DE BARJAC 30, Association loi du 1er Juillet 1901 - Mas de Jurande - 30430 - BARJAC - France


Françoise CORMIER REISS - 157c Impasse des Myosotis - 30000 - NIMES - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.