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Marques déposées par COMITE D'EXPANSION ECONOMIQUE ET SOCIAL ET D'AMENAGEMENT DU DEPARTEMENT DE LA LOIRE Association Loi de 1901 - Agréée par arrêté interministériel Août 1956
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LOIRE COMITE D'EXPANSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOIRE COMITE D'EXPANSION
COMITE D'EXPANSION ECONOMIQUE ET SOCIAL ET D'AMENAGEMENT DU DEPARTEMENT DE LA LOIRE Association Loi de 1901 - Agréée par arrêté interministériel Août 1956

Numéro de dépôt :
1537154
Date de dépôt :
13/06/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/06/1999
LOIRE COMITE D\'EXPANSION de COMITE D\'EXPANSION ECONOMIQUE ET SOCIAL ET D\'AMENAGEMENT DU DEPARTEMENT DE LA LOIRE Association Loi de 1901 - Agréée par arrêté interministériel Août 1956

Présentation de la marque LOIRE COMITE D'EXPANSION

Déposée le 13 juin 1989 par COMITE D'EXPANSION ECONOMIQUE ET SOCIAL ET D'AMENAGEMENT DU DEPARTEMENT DE LA LOIRE Association Loi de 1901 - Agréée par arrêté interministériel Août 1956 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LOIRE COMITE D'EXPANSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMITE D'EXPANSION ECONOMIQUE ET SOCIAL ET D'AMENAGEMENT DU DEPARTEMENT DE LA LOIRE Association Loi de 1901 - Agréée par arrêté interministériel Août 1956, domicilié(e) 8, place de l'Hôtel de Ville, 42000 SAINT ETIENNE - France.

La marque LOIRE COMITE D'EXPANSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537154.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOIRE COMITE D'EXPANSION est expirée depuis le 13 juin 1999.

COMITE D'EXPANSION ECONOMIQUE ET SOCIAL ET D'AMENAGEMENT DU DEPARTEMENT DE LA LOIRE Association Loi de 1901 - Agréée par arrêté interministériel Août 1956 a également déposé les autres marques suivantes : COMITE D EXPANSION 42 LOIRE , GERALDINE


COMITE D'EXPANSION ECONOMIQUE ET SOCIAL ET D'AMENAGEMENT DU DEPARTEMENT DE LA LOIRE Association Loi de 1901 - Agréée par arrêté interministériel Août 1956 - 8, place de l'Hôtel de Ville, 42000 SAINT ETIENNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Publicité. Aides aux entreprises industrielles, commerciales et agricoles ainsi qu'aux collectivités, sans relation avec la conduite des affaires: recherche d'emplacement pour établissements industriels et commerciaux, préparation de dossiers, conseils pour l'implantation et l'extension d'activités économiques

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.