Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE D'EXPANSION AQUITAINE
/
A PROPOS...DE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A PROPOS...DE
COMITE D'EXPANSION AQUITAINE (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
94540420
Date de dépôt :
12/10/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/10/2004

Présentation de la marque A PROPOS...DE

Déposée le 12 octobre 1994 par l'association loi 1901 COMITE D'EXPANSION AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A PROPOS...DE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE D'EXPANSION AQUITAINE domicilié(e) 2 place de la Bourse, 33076 BORDEAUX CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Albert MASSIAH Secrétaire Général - France.

La marque A PROPOS...DE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A PROPOS...DE est expirée depuis le 12 octobre 2004.

COMITE D'EXPANSION AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : HORIZONS AQUITAINE , A EUROPE/AQUITAINE L'EXCELLENCE


COMITE D'EXPANSION AQUITAINE (Association loi 1901) - 2 place de la Bourse, 33076 BORDEAUX CEDEX - France


Monsieur Albert MASSIAH Secrétaire Général - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Publication périodique imprimée du Comité d'Expansion Aquitaine (environ 4 numéros par an), ayant trait à l'économie de la région Aquitaine.Celle-ci, tirée à 1000 exemplaires, sera difffusée auprès des responsables socio-économiques et politiques régionaux