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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE D'ETUDES ET DE LIAISON DES AMENDEMENTS CALCAIRES
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CELAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELAC
COMITE D'ETUDES ET DE LIAISON DES AMENDEMENTS CALCAIRES. (Ass. Loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1419877
Date de dépôt :
20/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/1997
CELAC de COMITE D\'ETUDES ET DE LIAISON DES AMENDEMENTS CALCAIRES

Présentation de la marque CELAC

Déposée le 20 janvier 1987 par l'association loi 1901 COMITE D'ETUDES ET DE LIAISON DES AMENDEMENTS CALCAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CELAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE D'ETUDES ET DE LIAISON DES AMENDEMENTS CALCAIRES domicilié(e) 41, avenue de Friedland, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR DARRE - France.

La marque CELAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELAC est expirée depuis le 20 janvier 1997.


COMITE D'ETUDES ET DE LIAISON DES AMENDEMENTS CALCAIRES. (Ass. Loi de 1901) - 41, avenue de Friedland, 75008 PARIS. - France


MR DARRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01

Produits chimiques constitués d'amendements calcaires ou magnésiens, de matières fertilisantes mixtes ou d'engrais destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture à l'industrie et aux sciences. Services liés à ces produits pour la fabrication, le stockage, et l'épandage.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.