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Marques déposées par la société COMITE D'ETABLISSEMENT AIRBUS
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COMITÉ D'ÉTABLISSEMENT SAINT-NAZAIRE AIRBUS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMITÉ D'ÉTABLISSEMENT SAINT-NAZAIRE AIRBUS
COMITE D'ETABLISSEMENT AIRBUS, Comité

Numéro de dépôt :
4345240
Date de dépôt :
13/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/03/2027
COMITÉ D\'ÉTABLISSEMENT SAINT-NAZAIRE AIRBUS de COMITE D\'ETABLISSEMENT AIRBUS

Présentation de la marque COMITÉ D'ÉTABLISSEMENT SAINT-NAZAIRE AIRBUS

Déposée le 13 mars 2017 par la société COMITE D'ETABLISSEMENT AIRBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COMITÉ D'ÉTABLISSEMENT SAINT-NAZAIRE AIRBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la société COMITE D'ETABLISSEMENT AIRBUS domicilié(e) Bât. G18, ZONE DE CADREAN, BP 78 - 44550 - MONTOIR-DE-BRETAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 070 912 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE D'ETABLISSEMENT AIRBUS, M. TESSIER Pierrick domicilié(e) C.E AIRBUS (Bât. G18), ZONE DE CADREAN, BP 78 - 44550 - MONTOIR-DE-BRETAGNE - France.

La marque COMITÉ D'ÉTABLISSEMENT SAINT-NAZAIRE AIRBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4345240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMITÉ D'ÉTABLISSEMENT SAINT-NAZAIRE AIRBUS arrivera à expiration en date du 13 mars 2027.


COMITE D'ETABLISSEMENT AIRBUS, Comité - Bât. G18, ZONE DE CADREAN, BP 78 - 44550 - MONTOIR-DE-BRETAGNE - France - SIREN 786070912


COMITE D'ETABLISSEMENT AIRBUS, M. TESSIER Pierrick - C.E AIRBUS (Bât. G18), ZONE DE CADREAN, BP 78 - 44550 - MONTOIR-DE-BRETAGNE - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Service d'administration de régimes de prestations de divertissement d'aide sociale et de restauration pour employés.