Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMITE D'ENTREPRISE SAINT-GOBAIN VETROTEX INTERNATIONAL
COMITE D'ENTREPRISE SAINT-GOBAIN VETROTEX INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
3281960
Date de dépôt :
19/03/2004
Lieu de dépôt :
ÉGTC DE CHAMBRY
Date d'expiration :
19/03/2014
COMITE D\'ENTREPRISE SAINT-GOBAIN VETROTEX INTERNATIONAL de COMITE D\'ENTREPRISE SAINT-GOBAIN VETROTEX INTERNATIONAL

Présentation de la marque COMITE D'ENTREPRISE SAINT-GOBAIN VETROTEX INTERNATIONAL

Déposée le 19 mars 2004 par la société COMITE D'ENTREPRISE SAINT-GOBAIN VETROTEX INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ÉGTC DE CHAMBRY), la marque française « COMITE D'ENTREPRISE SAINT-GOBAIN VETROTEX INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est la société COMITE D'ENTREPRISE SAINT-GOBAIN VETROTEX INTERNATIONAL domicilié(e) 767 quai des Allobroges,73000 CHAMBERY - 73000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 420 785 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE D'ENTREPRISE SAINT-GOBAIN VETROTEX INTERNATIONAL domicilié(e) BP 929,73009 CHAMBERY CEDEX - 73009 - France.

La marque COMITE D'ENTREPRISE SAINT-GOBAIN VETROTEX INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMITE D'ENTREPRISE SAINT-GOBAIN VETROTEX INTERNATIONAL est expirée depuis le 19 mars 2014.


COMITE D'ENTREPRISE SAINT-GOBAIN VETROTEX INTERNATIONAL - 767 quai des Allobroges,73000 CHAMBERY - 73000 - France - SIREN 324420785


COMITE D'ENTREPRISE SAINT-GOBAIN VETROTEX INTERNATIONAL - BP 929,73009 CHAMBERY CEDEX - 73009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-51

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Produits de l'imprimerie, notamment livres, journaux, brochures, livrets, dépliants, affiches. Accompagnement et transports de voyageurs ; organisation de voyages et réservations pour les voyages ; organisation de croisières et d'excursions ; visites touristiques ; informations en matière de voyages et d'excursions. Services d'éducation, d'enseignement, de formation et de divertissement ; services de clubs et de comité d'entreprise (divertissement ou éducation) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et représentation de spectacles ; réservations de place de spectacles ; représentations théâtrales ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de conférences, de colloques et de congrès ; organisation de bals, de compétitions sportives et de concours (éducation ou divertissement) ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; exploitation d'installations sportives ; exploitation de salles de jeux ; formation pratique (démonstration) ; enseignement des sports ; publication de livres et prêts de livres ; services de loisirs ; organisation de loteries ; planification des réceptions (divertissement) ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.