COMITE D'ENTREPRISE DE LA BANQUE POPULAIRE NORD DE PARIS Monsieur Daniel THRAEN (Secrétaire Général du Comité d'Entreprise)
Numéro de dépôt :
3153209
Date de dépôt :
08/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/2012
Présentation de la marque CE BANQUE POPULAIRE NORD DE PARIS
Déposée le 8 mars 2002 par COMITE D'ENTREPRISE DE LA BANQUE POPULAIRE NORD DE PARIS Monsieur Daniel THRAEN (Secrétaire Général du Comité d'Entreprise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CE BANQUE POPULAIRE NORD DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-16 du 19 avril 2002.
Le déposant est COMITE D'ENTREPRISE DE LA BANQUE POPULAIRE NORD DE PARIS Monsieur Daniel THRAEN (Secrétaire Général du Comité d'Entreprise) domicilié(e) 4, allée de Seine - Carrefour Pleyel,93203 SAINT DENIS CEDEX - 93203 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christian ZAPATA Sté ANDAO Conseils SARL domicilié(e) 5, Rue Regnault,93697 PANTIN Cedex - 93697 - France.
La marque CE BANQUE POPULAIRE NORD DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153209.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CE BANQUE POPULAIRE NORD DE PARIS est expirée depuis le 8 mars 2012.
COMITE D'ENTREPRISE DE LA BANQUE POPULAIRE NORD DE PARIS Monsieur Daniel THRAEN (Secrétaire Général du Comité d'Entreprise) - 4, allée de Seine - Carrefour Pleyel,93203 SAINT DENIS CEDEX - 93203 - France
Monsieur Christian ZAPATA Sté ANDAO Conseils SARL - 5, Rue Regnault,93697 PANTIN Cedex - 93697 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-33
Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16
Supports de communication à savoir : Carte de visite, lettre à entête et suite de lettre, journal et affiche d'information interne, revue d'information des prestations, tract d'information interne, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques spécifiques au Comité d'Entreprise. Communication aux moyens de : exposition interne, journal et affiche d'information interne, compte-rendu de procès verbaux de réunion, messagerie électronique, fichier informatique spécifique au Comité d'Entreprise et site électronique d'information en ligne sur réseau interne. Démarches administratives en matière : de mutuelle des salariés et de recherche de logement ; d'inscription aux colonies de vacances et voyages touristiques et sportifs. Suivi administratif des formations et de l'emploi. Organisation d'activités sportives, culturelles et au profit des salariés et de leurs familles (adultes et enfants) . Organisation de manifestations (internes et externes) , fêtes de Noël, services de bibliothèque, de discothèque, de ludothèque, de photothèque, de vidéothèque, d'exposition et de conférence. Réservation de billets de spectacles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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